Mentions légales du

Groupement amical d'Hébergeurs Gîtes et Chambres d'Hôtes en Vendée

       
  Responsable de la publication : Bernard COLLIN  
       
  Hébergement : JIMDO
 
       
  Web Master : Bernard COLLIN  

Le Groupement Amical d'Hébergeurs de Gîtes et Chambres d'Hôtes en Vendée

plusieurs propriétaires de Chambres d'Hôtes, de Gites et camping, se sont regroupés sous la dénomination "Groupement amical d'hébergeurs gîtes et chambres d'hôtes en Vendée"

 

Leurs SOUHAITS : avoir le plaisir de vous accueillir avec convivialité pour vous faire partager des moments de bonheur, de détente et de découvertes des nombreux sites de Vendée

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse.

 

A titre principal, le groupement concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toutes personnes ne respectant pas les dispositions légales applicables se rendent coupables du délit de contrefaçon et sont passibles des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont le groupement d'hébergeurs en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont sa propriété ou de tiers ayant autorisé le groupement à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c) Dans le cadre de la mise en ligne du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d’auteur, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administratives... ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.

Etablissements de liens

Le groupement autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site http://www.amisgc-vendee.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. 

Liens vers des sites tiers

Le Groupement se réserve le droit de renvoyer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site du groupement. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du groupement ; Par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

 

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Adresse

Le Groupement Amical d'Hébergeurs de Gîtes et Chambres d'Hôtes en Vendée

a son adresse à La Folie, 85320 Mareuil-sur-Lay-Dissais



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